Bibliothèque Centrale de l'Université Assane Seck de Ziguinchor
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Code de l'environnement 2001 / Direction de l'environnement et de établissements classés / Paris : éd. Lamy (2001)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0079224069 344.046 COD ex.1 Livre Bibliothèque Centrale Droit Disponible Les déechets industriels et l'environnement en droit comparé et international / Séeminaire international "Les déechets industriels et l'environnement en droit comparé et international" (1984 : Limoges / Presses universitaires de France ([1985])
Titre : Les déechets industriels et l'environnement en droit comparé et international : actes du séminaire international du centre international de droit comparé de l'environnement organisé les 2 et 3 Mai 1984 Type de document : texte imprimé Auteurs : Séeminaire international "Les déechets industriels et l'environnement en droit comparé et international" (1984 : Limoges ; Michel Prieur ; Centre international de droit comparé de l'environnement Editeur : Presses universitaires de France, [1985] Collection : Publications de la Faculté de droit et des sciences Ðeconomiques de Limoges num. 12 Importance : 284 p. Format : 24 cm Mots-clés : Droit de l'environnement;Déchets industriels:droit: étude comparative Index. décimale : 344.046 Les déechets industriels et l'environnement en droit comparé et international : actes du séminaire international du centre international de droit comparé de l'environnement organisé les 2 et 3 Mai 1984 [texte imprimé] / Séeminaire international "Les déechets industriels et l'environnement en droit comparé et international" (1984 : Limoges ; Michel Prieur ; Centre international de droit comparé de l'environnement . - Presses universitaires de France, [1985] . - 284 p. ; 24 cm. - (Publications de la Faculté de droit et des sciences Ðeconomiques de Limoges; 12) .
Mots-clés : Droit de l'environnement;Déchets industriels:droit: étude comparative Index. décimale : 344.046 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0085390007 344.046 PRI ex.1 Livre Bibliothèque Centrale Droit Disponible 0085400007 344.046 PRI ex.2 Livre Bibliothèque Centrale Droit Disponible Droit de l'environnement en Afrique / Maurice Kamto / Edicef (1997)
Titre : Droit de l'environnement en Afrique Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Kamto, Auteur Editeur : Edicef, 1997 Collection : Universités Francophones Importance : 416 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85069-810-1 Langues : (FRE) Mots-clés : Environnement: Droit De Droit De L'environnement Environnement Index. décimale : 344.046 Droit de l'environnement en Afrique [texte imprimé] / Maurice Kamto, Auteur . - Edicef, 1997 . - 416 p. ; 26 cm. - (Universités Francophones) .
ISBN : 978-2-85069-810-1
Langues : (FRE)
Mots-clés : Environnement: Droit De Droit De L'environnement Environnement Index. décimale : 344.046 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0053620007 344.046 KAM ex.1 Livre Bibliothèque Centrale Droit Disponible Fiscalité locale / Jean-Claude Zarka / Issy-les-Moulineaux : Gualino : Lextenso (2020)
Titre : Fiscalité locale : Intègre la réforme de la fiscalité locale issue de la loi de finances pour 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Zarka, Auteur Editeur : Issy-les-Moulineaux : Gualino : Lextenso, 2020 Collection : En poche Importance : 48 p. Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-09079-7 Note générale : La couv. porte en plus : "Une présentation rigoureuse des impôts locaux" et "Les points clés pour comprendre à quoi servent les taxes et impôts locaux"
Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal -- France Impôt local -- France Fiscalité locale Recettes fiscales Impôts fonciers Fiscalité intercommunale Fiscalité transférée Fiscalité de l'urbanisme Ressources fiscales secondaires Tax law -- France Local taxes -- France Local taxation Tax revenues Property taxes Communal taxation Transferred taxation Town planning taxation Secondary tax resources Index. décimale : 344.046 Fiscalité locale : Intègre la réforme de la fiscalité locale issue de la loi de finances pour 2020 [texte imprimé] / Jean-Claude Zarka, Auteur . - Issy-les-Moulineaux : Gualino : Lextenso, 2020 . - 48 p. : Couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (En poche) .
ISBN : 978-2-297-09079-7
La couv. porte en plus : "Une présentation rigoureuse des impôts locaux" et "Les points clés pour comprendre à quoi servent les taxes et impôts locaux"
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal -- France Impôt local -- France Fiscalité locale Recettes fiscales Impôts fonciers Fiscalité intercommunale Fiscalité transférée Fiscalité de l'urbanisme Ressources fiscales secondaires Tax law -- France Local taxes -- France Local taxation Tax revenues Property taxes Communal taxation Transferred taxation Town planning taxation Secondary tax resources Index. décimale : 344.046 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0079225823 344.046 ZAR ex.1 Livre Bibliothèque Centrale Droit Disponible 007921 9018 344.046 ZAR ex.2 Livre Bibliothèque Centrale Droit Disponible 007921 9017 344.046 ZAR ex.3 Livre Bibliothèque Centrale Droit Disponible